Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site Les mailles de cassandre . Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
- Produits : Les produits proposés à la vente sont des peluches et accessoires décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies des produits sont non contractuelles. De légères différences de couleur ou de finition peuvent exister selon les écrans et les fabrications.
- Prix : Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€). * TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les mailles de cassandre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
- Commandes : Toute commande devient définitive après validation du paiement. Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le client ou de problème de paiement. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation.
- Paiement : Le paiement s’effectue de manière sécurisée via les moyens proposés sur le site. La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement complet.
- Livraison : Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs. Les mailles de cassandre ne pourra être tenu responsable d’un retard de livraison indépendant de sa volonté.
- Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation. Les articles doivent être retournés : * non utilisés, * dans leur état d’origine, * dans leur emballage d’origine. Les frais de retour restent à la charge du client. Pour effectuer une demande de retour : cassandremoulin@icloud.com
- Remboursements : Après réception et vérification des produits retournés, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
- Produits défectueux ou erreur de commande : En cas de produit défectueux ou d’erreur lors de la préparation de commande, merci de nous contacter sous 48 heures après réception avec des photos à l’appui. Une solution adaptée sera proposée rapidement.
- Données personnelles : Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement et à la gestion des achats. Les données personnelles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
- Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site (textes, images, logo, visuels) restent la propriété exclusive de Les mailles de cassandre. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
- Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.